Statuts

ARTICLE 1 :

En date du 8 janvier 2012 a été fondée entre les adhérents aux présents statuts, et ceux qui y adhèreront ultérieurement, une association régie par la loi du 1^er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901.

 

ARTICLE 2 :

L’association prend la dénomination suivante : CLUB 405 T16.

 

ARTICLE 3 :

L’association a pour objet de rassembler les amateurs passionnés ou propriétaires d’automobiles de la marque PEUGEOT de type 405 T16, mais aussi les dérivés, les prototypes ou de toute autre déclinaison originale de 405 T16 sur présentation de dossier, afin de favoriser la conservation de ces modèles en l'état d’origine par l’échange d’informations et la mise en commun de l’expérience des adhérents de l’association.

 

ARTICLE 4 :

Le siège social de l’association est fixé au 9bis Coteau des Lauzes, Route de St Pierre, 84600 VALREAS.

Il pourra être transféré à tout moment par simple décision du conseil d’administration.

 

ARTICLE 5 :

L'association se compose de :

- Membres adhérents qui versent la cotisation normale telle que fixée chaque année par le Conseil d’Administration. Ils ont voix délibératives.

- Membres d’honneur qui ont été désignés comme tels par le Conseil d’Administration en raison des services rendus à l’association. Ils sont dispensés de cotisation. Ils ont voix délibératives.

 

ARTICLE 6 :

Le Conseil d’Administration de l’association comprend :

- un Président

- un Secrétaire

- un Trésorier

- éventuellement des Responsables Régionaux (de 1 à 10)

- éventuellement des Responsables Spécialisés par rubrique (de 1 à 10)

 

L’ensemble constitue le Conseil d’Administration qui prend en charge les activités, la gestion et le suivi financier.

 

ARTICLE 7 :

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le Conseil d’Administration qui statue sur les demandes d’admission présentées.

L’admission ne peut avoir lieu qu'après consultation préalable d'un dossier.

 

Le Conseil d’Administration a pour rôle particulier de veiller au bon respect de l’esprit de l’article 3 des présents statuts, et se réserve le droit de refuser quiconque lui semblerait ne pas répondre à cet article, sans avoir à en justifier.

 

 

ARTICLE 8 :

La qualité de membre de l’association se perd :

- par démission écrite,

- par décès,

- par radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation 2 mois après l’échéance de celle-ci,

- par radiation pour motif grave, prononcée par le conseil d’administration ; l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le Conseil pour fournir des explications.

 

ARTICLE 9 :

L’association est dirigée par un Bureau constitué de membres élus pour 1 an lors de l’assemblée générale.

Les membres du Bureau sont rééligibles.

Le Bureau ainsi constitué doit comporter au minimum :

            - un Président

- un Secrétaire

- un Trésorier

Tous les votes ont lieu à la majorité simple des présents.

Vis à vis des organismes bancaires ou postaux, le Président, le Trésorier ou toute autre personne désignée par le Président avec l’accord du Conseil d’Administration, ont pouvoir, chacun séparément de signer tous moyens de paiement (chèques, virement, etc...).

 

ARTICLE 10 :

Le bureau se réunit sur convocation de son Président ou aussi souvent que l’exige l’intérêt de l’association ou au moins une fois par an ou à la demande de plus de la moitié de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

 

ARTICLE 11 :

L’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire comprend tous les membres de l’association quel que soit le titre de leur affiliation. L’Assemblée Générale ordinaire se réunit obligatoirement une fois par an. Un mois au moins avant la date fixée par le Bureau, les membres de l'association sont convoqués par les soins du Secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. Les candidats aux différents postes devront se faire connaître quinze jours au moins avant la date de l’assemblée générale. L'Assemblée est présidée par le Président qui expose la situation morale de l'association. Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. Il est ensuite procédé à l'élection du Bureau, puis à l'examen des autres questions figurant à l'ordre du jour.

 

ARTICLE 12 :

L'Assemblée Générale extraordinaire se prononce sur les modifications à apporter aux statuts et sur la dissolution de l'association.

Elle se réunit à la demande du Président ou de la moitié plus un des membres inscrits, suivant les formalités prévues par l'article 11.

 

ARTICLE 13 :

Un règlement intérieur peut être établi par le Bureau qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

 

ARTICLE 14 :

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la Loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

 

Le Président                               Le Secrétaire                                 Le Trésorier

René IALLONARDO             Marcel RUMFELS                     Jérôme VOINET